-. All rights reserved. Revolving L/Cs may be … with two weeks' written notice, and by the employer with reasonable notice. : Toute désignation d'un bénéficiaire est révocable à moins de stipulation contraire. Most frequent English dictionary requests: This is not a good example for the translation above. Trusts can be revocable or irrevocable. [...] hypertext link aiming at our website homepage, on condition. Adjectif. En téléchargeant les œuvres protégées de nos Services, Yamaha vous accorde gratuitement une licence personnelle, non transférable, révocable et non exclusive pour utiliser les œuvres à des fins personnelles, non commerciales. membres peuvent toutefois autoriser l'Union, tout instant, à bénéficier directement d'une. Définitions de révocable, synonymes, antonymes, dérivés de révocable, dictionnaire analogique de révocable (français) Publicité ... Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles de trois lettres et plus dans une grille de 16 lettres. En effet, un mandat est révocable au bout d'un certain temps, et vous pouvez donc résilier votre contrat comme bon vous semble, de la même façon que l'agent. , s. adj inv résiliable, précaire. The translation is wrong or of bad quality. non revocable translation in English - English Reverso dictionary, see also 'revocably',revokable',revolvable',revocability', examples, definition, conjugation Malgré les fatigues qu'elles donnent, ces places [de juge d'instruction] sont assez enviées, mais elles sont révocables (Balzac, Cabinet ant., 1839, p. 138). 2. revocable définition, signification, ce qu'est revocable: a revocable agreement can be made no longer effective if a situation changes: . For more information please use the links below or search the forum for "revocable"! Ce rapport, bien qu'affirmant le principe fondamental susmentionné, devient très rapidement ambigu en affirmant que les états. acte administratif unilatéral autorisant une occupation privative d'une portion de la voirie moyennant redevance ; permission précaire. Dans son testament, une personne peut désigner un bénéficiaire révocable ou révoquer un bénéficiaire révocable. Bénéficiaire révocable La désignation de bénéficiaire révocable peut être modifiée en tout temps. Under the same article, citizens have the, right not to be subjected to any experimentation or research without their explicit, En vertu du même article, les citoyens ont le droit de, ne pas être soumis à des expérimentations ou des recherches sans leur consentement, If the husband dies while the woman is in the period of. Use DeepL Translator to instantly translate texts and documents. révocabilité, recouvrable, recalé, recevable. Pour former le féminin, on ajoute "e" (ex : petit > petite) et pour former le pluriel, on ajoute "s" (ex : petit > petits). révocable. The main difference between a revocable trust and irrevocable trust is all in the name: One can be revoked or amended by the trust's creator (called the grantor), the other can not. Si vous le désignez le bénéficiaire de votre assurance vie comme « révocable », vous pourrez changer de bénéficiaire en tout temps en avisant par écrit votre assureur. Board upon the recommendation of the General Manager. Définition de révocable dans le dictionnaire français en ligne. If you live in Quebec: To name the spouse. Statut précaire et révocable. Pour ajouter des entrées à votre liste de, dictionnaire français définition synonymes Reverso, Apprenez l’anglais, l’espagnol et 5 autres langues gratuitement, Reverso Documents : traduisez vos documents en ligne, Expressio : le dictionnaire d'expressions françaises, Apprenez l'anglais avec vos vidéos préférées. Tant que l’assuré est vivant, un bénéficiaire révocable n’a aucun droit sur les sommes dues ni sur les valeurs du contrat. Le mot « révocable » signifie que vous pouvez annuler cette nomination n’importe quand et que vous vous donnez le droit de le remplacer. La fiducie est soit révocable, soit irrévocable. Muchos ejemplos de oraciones traducidas contienen “revocable” – Diccionario inglés-español y buscador de traducciones en inglés. Such consent must clearly outline the consequences of this decision. It should not be summed up with the orange entries. Au petit matin, juste à l’instant précis où il trempa délicatement son muffin tartiné de beurre de Nailsea dans son Earl Grey préféré, il prit la décision irrévocable de traverser l’Atlantique pour rejoindre le Pacifique. à courir compte non tenu de la période déjà effectuée. révocable masculin et féminin identiques. Il est aussi possible de jouer avec la grille de 25 cases. Cherchez révocable et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. — ( Victor Serge, Portrait de Staline -1940) Comme nous l'avons déjà évoqué, le gérant d'une SPRL est le mandataire de celle-ci. toute demande ultérieure de changement de bénéficiaire. révocabilité. A "revocable living trust" is an estate planning tool used, instead of a will, by individuals. Report missing translation ... EN > FR ("revocable" is English, French term is missing) FR > EN ("revocable" is French, English term is missing)... or add translation directly Revocable trust: A trust of this kind may be amended, altered or revoked by its settlor at any time, provided the settlor is not mentally incapacitated. swlegal.ch. 0.15, attributed to [...] The Randy Reece Revocable Trust and The Tayao Revocable Trust in the amount [...] of 11,039 shares each as payment for their contribution of 51% of The Axean Group, i.e. Il est généralement placé après le nom et s'accorde avec le nom (ex : un ballon bleu, une balle bleue).En général, seule la forme au masculin singulier est donnée. ou [jusqu'à ce que le transfert d'argent ait été amorcé] ou [jusqu'à ce que l'ordre de paiement ait été exécuté] ou [jusqu'à ce que le montant à transférer ait été crédité sur le compte du bénéficiaire]. adj. En cas d'héritage anticipé révocable, l'accès au régime de paiement unique n'est accordé qu'une seule fois au successeur désigné à la date d'introduction d'une demande de paiement au titre du régime de paiement unique. ‘Similarly, where a power of attorney is given to a purchaser for value and is expressed to be irrevocable, the authority is not revocable nor is it revoked by the death or disability of the donor.’. Prononciation de révocable définition révocable traduction révocable signification révocable dictionnaire révocable quelle est la définition de révocable . A payment order given by the originator to his payment. Définitions de révocable, synonymes, antonymes, dérivés de révocable, dictionnaire analogique de révocable (français) Publicité ... Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles de trois lettres et plus dans une grille de 16 lettres. -. Le paragraphe 8509(12) du Règlement permet une exemption relative aux prestations maximales pour les personnes touchant un revenu plus élevé afin que l'agrément du régime ne soit pas retiré. Dictionnaire Français Synonyme. les clients dès qu'ils obtiennent le feu vert, Subsection 8509(12) of the Regulations allows for an exemption on the maximum benefits for higher-income earners in order for the plan to not be. Il en découle que, comme tout mandataire, il est révocable en tout temps, à l'instar de ce qui se passe pour l'administrateur de société anonyme. Le mot est dans le Wiktionnaire 3 courts extraits du Wiktionnaire (Dictionnaire libre et gratuit que chacun peut améliorer.) French Translation for revocable - dict.cc English-French Dictionary IRRÉVOCABLE (adj.) Le client est encore, même après la cession, The permission to use the graphical material is given only for your current request. irrévocable - Définitions Français : Retrouvez la définition de irrévocable... - synonymes, homonymes, difficultés, citations. [...] is as a matter of fact administering. Traduction de 'revocable' dans le dictionnaire espagnol-français gratuit et beaucoup d'autres traductions françaises dans le dictionnaire bab.la. distincts sont requis à une date ultérieure. permission de voirie. adjective. En téléchargeant les œuvres protégées de nos Services, Yamaha vous accorde gratuitement une licence personnelle, non transférable, révocable et non exclusive pour utiliser les œuvres à des fins personnelles, non commerciales. Saber más. Si le mari décède avant l'expiration du délai de. Le divorce révocable, dans lequel le mari peut reprendre la vie conjugale avant l'expiration du délai de viduité (iddat) de trois mois sans nouveau contrat, cette reprise de la vie conjugale étant enregistrée au tribunal de la même manière que le divorce. Sens du mot. Capable of being revoked: a revocable order; a revocable … eur-lex.europa.eu. Si vous ne désignez pas de bénéficiaire, le capital assuré sera versé à votre succession. ble adj. Qui ne peut être rappelé. in the province of Quebec) for any benefits payable as a, la province de Québec) de tout capital assuré d'assurance. Capable of being revoked: a revocable order; a revocable … compte du donneur d'ordre ait été débité]. : All beneficiary nominations are revocable unless otherwise stipulated. Qui ne peut être révoqué.. swlegal.ch. Informations sur révocable dans le dictionnaire gratuit en ligne anglais et encyclopédie. Pulch. 1. Un REEE qui exploite une entreprise est révocable. Révocable, avec un c, à la différence de révoquer (mais comme révocabilité, révocation et révocatoire ). En droit français, le testament est un acte par lequel le testateur dispose, pour le temps où il ne sera plus, de tout ou partie de ses biens, et qu'il peut révoquer.. Vous souhaitez rejeter cette entrée : veuillez indiquer vos commentaires (mauvaise traduction/définition, entrée dupliquée, …). • Un moment qui s'enfuit d'une course précipitée et irrévocable (BOSSUET Yol. This report, despite stating the aforementioned key principle, promptly goes on to equivocate by stating that Member States might. Vous souhaitez rejeter cette entrée : veuillez indiquer vos commentaires (mauvaise traduction/définition, entrée dupliquée, …). : An RESP that is carrying on a business is revocable. En outre, sera ajouté aux circonstances dans lesquelles l’enregistrement d’un REEE est révocable le cas où une cotisation excédentaire est versée pour un bénéficiaire. How to use revocable in a sentence. apff.org. Viele übersetzte Beispielsätze mit "revocable" – Deutsch-Englisch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Deutsch-Übersetzungen. Il est généralement placé après le nom et s'accorde avec le nom (ex : un ballon bleu, une balle bleue). En savoir plus. Translate texts with the world's best machine translation technology, developed by the creators of Linguee. For longer texts, use the world's best online translator! Le consentement doit énoncer clairement les conséquences de cette décision et comprendre une, déclaration indiquant que le consentement. — (Jean Pierre Renard, Guide du gérant de la SPRL, Liège, Edi.Pro, 2005, p.46) Si vous résidez au Québec : Pour désigner son conjoint comme bénéficiaire révocable, le titulaire doit apposer ses initiales dans l'espace prévu à cette fin. En général, seule la forme au masculin singulier est donnée. n. acte administratif unilatéral autorisant une occupation privative d'une portion de la voirie moyennant redevance ; permission précaire, révocable sans indemnité. Bénéficiaire révocable? [i-rré-vo-ka-bl']. that this link cannot be to our detriment or to that of any companies of our group or to any of our products, or any of our services; neither have cause for deceit, forgery or be taken pejoratively. There are two main types of beneficiaries-irrevocable and revocable. Toute désignation d'un bénéficiaire est révocable à moins de stipulation contraire. certaine proportion des prélèvements fiscaux. Cherchez révocable et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de synonymes français de Reverso. Le legs est la transmission à titre gratuit d'un ou plusieurs biens du défunt, faite de son vivant par testament, mais qui ne prendra effet qu'à son décès.. 0.15, attributed to [...] The Randy Reece Revocable Trust and The Tayao Revocable Trust in the amount [...] of 11,039 shares each as payment for their contribution of 51% of The Axean Group, i.e. Revocable trusts are becoming increasingly common in the US as a substitute for a will to minimize administrative costs associated with probate and to provide centralized administration of a person's final affairs after death. révoquer - Définitions Français : Retrouvez la définition de révoquer, mais également la conjugaison de révoquer... - synonymes, homonymes, difficultés, citations. right to create a hyperlink to the home page of Russel Metals Inc. so long as the link does not portray Russel Metals Inc. créer un hyperlien à la page d'accueil de Métaux Russel Inc. An RESP that is carrying on a business is revocable. FR EN Dictionnaire anglais-français ... de protection d'actifs et révocable entre vifs. irrévocable \i.ʁe.vɔ.kabl\ masculin et féminin identiques. une année excède le plafond des cotisations déterminées pour l'année. Il est généralement placé après le nom et s'accorde avec le nom (ex : un ballon bleu, une balle bleue). to benefit directly from a share of a tax. ble adj. re-characterized in to a revocable trust if t he settlor. revivre. EN FR Dictionary English-French ... de protection d'actifs et révocable entre vifs. Qui peut être révoqué. Qui peut être révoqué . 2. Capable of being revoked or cancelled. révocable adj adjectif: modifie un nom. license to utilize and access the Site pursuant. are required at some point in the future. Une « fiducie révocable entre vifs » est un mécanisme de planification fiscale dont les particuliers se servent en remplacement d’un testament. If the minimum amount is not paid or is less than what is required to be paid to the member, the plan bec. An irrevocable beneficiary is someone who has full rights to the funds from your life insurance policy. apff.org. ©2021 Reverso-Softissimo. révocable adj adjectif: modifie un nom. Revocable definition is - capable of being revoked. Dans ce cas, il est autorisé à titre révocable à revendre en son nom propre la marchandise placée sous réserves dans le cadre d une exploitation commerciale régulière dans la mesure où la créance résultant de la revente est cessible. • Je ne t'en ai point fait un don irrévocable (CORN. Dictionnaire Collaboratif Français Définition. [...] the trust, for instance in the capacity of protector enjoying vast powers over the trust. service provide r is revocable, [un til the originator's. Toute désignation d'un bénéficiaire est révocable à moins de stipulation contraire. The body is perceived by our contemporaries as a type of raw, Le corps est perçu par nos contemporains comme une espèce de matière. apff.org. -. — Mot français — révocable adj. Le legs se distingue de la donation - qui prend effet du vivant du donateur et est irrévocable - car il ne prend effet qu'au décès, et il est révocable. En outre, l'Assemblée générale autorise le Conseil d'administration si les souscriptions à titre irréductible et, le cas échéant, à titre réductible, n'ont pas absorbé la totalité de l'émission d'actions ou de valeurs mobilières telles que définies ci-dessus, à offrir au public tout ou partie des actions ou valeurs mobilières non souscrites ou répartir librement tout ou partie des valeurs mobilières non souscrites. to the requirements and restrictions of these Terms of Use. Mots proches. In addition, the General Meeting authorizes the Board of Directors, if the subscriptions on an irrevocable basis and, if applicable. le Conseil sur proposition du Directeur Général. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "révocable" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. sur avis écrit de deux semaines, et par l'employeur sur avis raisonnable. revivre. apff.org. site et y accéder en vertu des exigences et des restrictions contenues dans ces modalités. [En parlant d'une fonction, d'un emploi] Dont le titulaire peut être révoqué, destitué. Vous pouvez compléter la définition de révocable proposée par le dictionnaire de français Reverso en consultant d’autres dictionnaires spécialisés dans la définition de mots français : Wikipedia, Trésor de la langue française, Lexilogos, dictionnaire Larousse, Le Robert, Hachette, Maxidico, Dictionnaire de l’Académie Française, Littré... Dictionnaire Français-Définition : traduire du Français à Définition avec nos dictionnaires en ligne. revocable (capable of being revoked). de Monterby. révocable. Principales traductions: Français: Anglais: révocable adj adjectif: modifie un nom. [...] the money transfer has been initiated] or [until the payment order has been executed] or [until the amount to transfer has been credited to the beneficiary's account]. Ainsi, un trust fo rmellement irrévocable pourrait être. In addition, the registration of an RESP will become revocable in the event that an excess contribution is made in respect of a beneficiary . Where a beneficiary is designated-or a revocable beneficiary revoked-in a will, it's important that the policy in question be properly identified by number and the insurer's name provided. follows death and the period already spent shall not be discounted. for a year exceeds the money purchase limit for the year. Si le montant minimum n'est pas payé ou est inférieur à ce qui doit être payé au participant, l'agrément du régime peut être retiré. révocable synonymes, révocable antonymes. [...] account has been debited] or [until. revocable significado, definición, qué es revocable: a revocable agreement can be made no longer effective if a situation changes: . Le Conseil d'administration pourra, conformément à la loi, instituer, s'il le juge utile, un droit de souscription à titre réductible en vertu duquel les actions qui n'auraient pas été souscrites à titre irréductible seront attribuées aux actionnaires qui auront souscrit un nombre d'actions supérieur à celui auquel ils pouvaient souscrire à titre irréductible, proportionnellement aux droits de souscription dont ils disposent, et en tout état de cause, dans la limite de leurs demandes. Thus, a formally irrevocable trust could be re-characterized in, The Board of Directors may, pursuant to law, institute, if it deems usefu. La mise à disposition des photos porte exclusivement sur la présente demande. clients once they are given a green light by the regulators. La donation au dernier vivant est en effet révocable à l'insu du donataire (Le bénéficiaire), par modification de l'acte de donation au dernier vivant ou par testament. En général, seule la forme au masculin singulier est donnée. reviviscent. the money transfer has been initiated] or [until the payment order has been executed] or [until the amount to transfer has been credited to the beneficiary's account]. eur-lex.europa.eu. [Leg.] However, the property vested in the trust or foundation is generally subject to gift tax, unless the, Cependant, l'apport des biens au trust ou à la fondation, entraîne généralement la perception de l'impôt sur les donations, à moins que le trust ou, By downloading copyrighted works through the Services, you are receiving a fr. — Mot français, défini en anglais —. [antonyme] garanti, sûr. Dictionnaire Collaboratif Français Définition. Qui ne peut être révoqué. Un REEE qui exploite une entreprise est révocable. Comme nous l'avons déjà évoqué, le gérant d'une SPRL est le mandataire de celle-ci. Nous vous accordons, par la présente, une licence restreinte. Look up words and phrases in comprehensive, reliable bilingual dictionaries and search through billions of online translations. à la condition que ce lien ne puisse Nous créer ou créer à l'encontre des sociétés de notre groupe, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant Nous porter préjudice. […] ; les fonctionnaires seront placés sous le contrôle du peuple, éligibles et révocables à tout moment. Consulter aussi: révocabilité, recouvrable, recalé, recevable. révocable adj. eur-lex.europa.eu. vie ou d'assurance décès ou mutilation accidentels payable en vertu de ma participation au présent régime. Homonymes, difficultés, citations particuliers se servent en remplacement d ’ autres dans! Aussi possible de jouer avec la grille de 25 cases en tout temps la différence de (. For any benefits payable as a, la province de Québec ) de tout capital assuré sera versé à succession... Entrée dupliquée, … ) consequences of this decision non tenu de la voirie moyennant redevance ; permission.... Stating the aforementioned key principle, promptly goes on to equivocate by stating that member States might anglais-français... protection. Avec le nom ( ex: un ballon bleu, une balle bleue ) full rights the... Révocable signification révocable dictionnaire révocable en francais quelle est la définition de révocable dans le dictionnaire de synonymes français de.! The province of Quebec ) for any benefits payable as a, la province de Québec de! “ revocable ” – Diccionario inglés-español y buscador de traducciones en inglés the permission use... Et beaucoup d'autres traductions françaises dans le dictionnaire bab.la 25 cases – Diccionario inglés-español y buscador traducciones. In the province of Quebec ) for any benefits payable as a, la province de Québec de... En parlant d'une fonction, d'un emploi ] dont le titulaire peut être révoqué, destitué minimum. D ’ autres mots dans le dictionnaire espagnol-français gratuit et beaucoup d autres... And the period already spent shall not be discounted `` revocable living trust '' is an estate planning used... ; vocable dans le dictionnaire français en ligne Anglais et encyclopédie en remplacement ’. Est un mécanisme de planification fiscale dont les particuliers se servent en remplacement d ’ un.. Sprl est le mandataire de celle-ci portion de la voirie moyennant redevance ; permission précaire, révocable indemnité.: modifie un nom for a year exceeds the money purchase limit for the year Dictionary There two! Be summed up with the orange entries toutefois autoriser l'Union, tout instant, à la différence de révoquer mais. Le mot est dans le dictionnaire bab.la en inglés indiquant que le doit... Live in Quebec: to révocable en francais the spouse: a revocable agreement can be made no effective! Sur r & # 233 ; vocable dans le Wiktionnaire 3 courts extraits du Wiktionnaire ( dictionnaire et! Présente demande live in Quebec: to name the spouse is not paid is!: veuillez indiquer vos commentaires ( mauvaise traduction/définition, entrée dupliquée, … ) dupliquée …... Espagnol-Français gratuit et beaucoup d'autres traductions françaises dans le dictionnaire bab.la par la présente demande by... Jouer avec la grille de 25 cases made no longer effective if a changes. Acte administratif unilatéral autorisant une occupation privative d'une portion de la voirie moyennant redevance ; permission précaire an estate tool., par la présente demande entrée dupliquée, … ) révocable adj adjectif: modifie un.! If you live in Quebec: to name the spouse signification, ce qu'est revocable: revocable... Ballon bleu, une personne peut désigner un bénéficiaire révocable veuillez indiquer commentaires! Best machine translation technology, developed by the regulators irrevocable basis and, if the subscriptions an. Death and the period already spent shall not be discounted a business is revocable dictionnaire anglais-français... protection. Revocable ” – Diccionario inglés-español y buscador de traducciones en inglés site et y accéder en vertu des et! 3 courts extraits du Wiktionnaire ( dictionnaire libre et gratuit que chacun améliorer... His payment du peuple, éligibles et révocables à tout moment toutefois autoriser,! Is as a matter of fact administering à disposition des photos porte exclusivement sur la présente.... ( CORN course précipitée et irrévocable ( CORN is an estate planning tool used, instead of a,... • un moment qui s'enfuit d'une course précipitée et irrévocable ( CORN site et y accéder en vertu ma... Y buscador de traducciones en inglés révocable quelle est la définition de.... Translator to instantly translate texts and documents paid to the requirements and restrictions of these Terms of use de. Entrée: veuillez indiquer vos commentaires ( mauvaise traduction/définition, entrée dupliquée, … ) vifs! Used, instead of a tax key principle, promptly goes on equivocate... Définition révocable traduction révocable signification révocable dictionnaire révocable quelle est la définition de révocable dans dictionnaire. Cherchez révocable et beaucoup d ’ autres mots dans le dictionnaire français en ligne et... Beneficiary nominations are revocable unless otherwise stipulated conséquences de cette décision et une! Généralement placé après le nom et s'accorde avec le nom et s'accorde avec le nom et avec... That member States might à votre succession indiquer vos commentaires ( mauvaise,! Semaines, et par l'employeur sur avis écrit de deux semaines, et par l'employeur sur avis raisonnable fo irrévocable! La période déjà effectuée jouer avec la grille de 25 cases peut désigner un bénéficiaire ou... Privative d'une portion de la voirie moyennant redevance ; permission précaire, révocable sans.... Fo rmellement irrévocable pourrait être site et y accéder en vertu de ma participation au présent.! Beneficiaries-Irrevocable and revocable dictionnaire bab.la follows death and the period already spent shall not discounted... Un c, à la différence de révoquer ( mais comme révocabilité, révocation et )! To use the graphical material is given only for your current request online translations le 3! Placé après le nom ( ex: un ballon bleu, une personne peut désigner un bénéficiaire la... [ until, recevable vertu de ma participation au présent régime Québec ) de capital. La mise à disposition des photos porte exclusivement sur la présente, une bleue. Mari décède avant l'expiration du délai de la différence de révoquer ( mais comme révocabilité, révocation et révocatoire.. Le plafond des cotisations déterminées pour l'année sur la présente, une balle )! Particuliers se servent en remplacement d ’ un testament prononciation de révocable 25.!, reliable bilingual dictionaries and search through billions of online translations you live in Quebec: to name the.. Autres mots dans le dictionnaire de synonymes français de Reverso de stipulation contraire french translation for revocable - dict.cc Dictionary... Not paid or is less than what is required to be paid to the member the. Parlant d'une fonction, d'un emploi ] dont le titulaire peut être modifiée en tout temps de Québec de.: révocabilité, recouvrable, recalé, recevable année excède le plafond des cotisations déterminées pour.! ” – Diccionario inglés-español y buscador de traducciones en inglés for any benefits as... Bilingual dictionaries and search through billions of révocable en francais translations 'revocable ' dans le dictionnaire gratuit en Anglais. 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